Mentions légales

ÉDITEUR

Dénomination commerciale : Emilie K Photographie
Responsable juridique : Emilie KNOCKAERT
Sis : 1 rue des tilleuls – 25640 Val de Roulans (FRANCE)
SIRET : –
TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
APE : 7420Z – Activités Photographiques
Directeur(rice) de publication : Emilie KNOCKAERT
Tel. : 06 64 90 94 59
Email : emiliekphotographie(a)gmail.com

HÉBERGEMENT

OVH 140 quai du Sartel 59100 ROUBAIX (FRANCE) – www.ovh.com
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sur le site emiliekphotographie.fr sont destinées à Emilie K Photographie. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :

    • la réponse aux demandes d’information formulées sur le site,
    • l’envoi d’informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l’autorise,
    • l’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Emilie K Photographie.
Les champs des formulaires d’inscription suivis d’un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. A défaut, nous ne pouvons pas prendre en compte votre demande d’information ou d’inscription. Nous pouvons également collecter des données concernant votre utilisation du site, par exemple les pages que vous visitez ou les services que vous utilisez afin de mieux comprendre vos attentes et d’améliorer le fonctionnement du site.

COOKIES

Le site emiliekphotographie.fr utilise des cookies de mémorisation, qui sont des fichiers transférés sur votre ordinateur, mais ne permettent pas de vous identifier. Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et permet de les extraire lors de vos connexions ultérieures au site afin de personnaliser votre connexion. Ces données sont conservées dans votre ordinateur le temps de votre session de navigation.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur selon le navigateur que vous utilisez. Toutefois, la suppression des cookies pourrait empêcher l’accès à tout ou une partie du site notamment à votre compte personnel si vous êtes connecté à ce dernier. La section aide de votre navigateur peut vous indiquer comment les refuser. A titre d’exemple, les fonctions prévues par certains navigateurs sont les suivantes :

POUR MICROSOFT INTERNET EXPLORER 6.0, 7.0, 8.0 ET 9.0 :
• choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »)
• cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
• sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur
POUR FIREFOX :
• choisissez le menu « Outils »> »Options »
• cliquez sur l’option « Vie privée »
• rubrique « Cookies »
POUR OPÉRA 6.0 ET AU-DELÀ :
• choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »
• Vie Privée

CRÉER UN LIEN VERS EMILIEKPHOTOGRAPHIE.FR

Emilie K Photographie autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que le texte en lien (ou alternatif en cas d’utilsation d’une image) soit « http://emiliekphotographie.fr », et que la balise title du lien mentionne « Emilie K Photographie, photographe sur Besançon / Franche-Comté ».
https://emiliekphotographie.fr
Les informations ne doivent utilisées être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Toute utilisation du logo Emilie K Photographie, ou de l’une de ses créations nécessite l’autorisation expresse de Emilie K Photographie.
Emilie K Photographie ne vérifie toutefois pas la licité du contenu des sites le mentionnant et ne saurait être tenu responsable des prestations ou informations fournies sur ces sites.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, charte graphique, code informatique, etc.) sont la propriété exclusive de Emilie K Photographie ou de ses sources créditées. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.
Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme œuvres de l’esprit, aux termes du 9° de l’art. L. 112-2, « les œuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie ». L’auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l’art. L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. (art. L. 121-2 du CPI)
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI). Cette interdiction s’étend, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site : présentation des écrans, textes, logos, photographies notamment.
La personne qui reproduit sans l’autorisation des auteurs une œuvre pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit (art. L. 335-2 du CPI).
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (art. L. 335-3 du CPI).
La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages et intérêts), et un délit pénal (passible d’un emprisonnement de trois ans et d’une amende de 300 000 euros). Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l’art. L. 122-5, que les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments est autorisée dans le cadre des conditions stipulées dans le paragraphe « Réutilisation des contenus ».

RÉUTILISATION DES CONTENUS

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE OU PAPIER :
A l’exception du logo et de l’iconographie, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de :
• L’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention suivante : « © Emilie K Photographie – http://emiliekphotographie.fr – Tous droits réservés ».
• Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est proscrite.
• Du respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La modification, la réutilisation, la retransmission des textes, images et documents techniques du présent site dans un contexte autre sont interdites sans autorisation préalable de Emilie K Photographie.
POUR TOUTE AUTRE UTILISATION : NOUS CONSULTER

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Emilie K Photographie se réserve le droit de modifier à tout moment ses mentions légales ainsi que les conditions d’utilisation de son site.